Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site casi-cheminots-paca.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition et hébergement du site 

Le présent site, accessible à l’URL https://www.casi-cheminots-paca.org/ (le « Site ») a été crée par la société : Ethicweb

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

Ce site est à la propriété du CASI Cheminots PACA dont le siège social est situé au 19 rue Bénédit, 13001 Marseille

Directeur de publication 

Le Directeur de la communication et de la publication site internet est Nadine Almero-Sardella .

Nous contacter

Par téléphone : +33495042711

Par email : secretariat@casi-paca.fr

Par courrier : 19 rue Bénédit, 13001 Marseille

Propriété intellectuelle

Tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d’auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction de contenu est soumise à la mention de la source : copyright CASI Cheminots PACA tous droits réservés. Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Liens hypertextes

La création de liens avec ce site est libre, sous réserve de nous en informer.

Crédits photographiques

Les photographies présentes sur ce site font l’objet de droits réservés.

Droit d’accès, de modification et de suppression

Conformément au Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 modifiée du 6 janvier 1978, dite « Loi Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression à l’égard de toute information vous concernant.

Ce droit peut être exercé par courriel à l’adresse suivante : secretariat@casi-paca.fr